Comment puis-je fermer un projet de désamiantage?

1. Passez votre curseur sur Santé et sécurité au travail. Sous Avis, cliquez sur Rechercher les avis. 

OU
À partir de la page d’accueil, cliquez sur l’icône Avis de projet de désamiantage.

Ensuite, cliquez sur le lien Rechercher les avis.

2.  Le système vous invitera à ouvrir une session si vous ne l’avez pas déjà fait. Si vous n’avez pas de compte d’utilisateur en ligne, vous devrez créer un compte. Vous devrez aussi ajouter un employeur. Si vous n’êtes pas l’administrateur d’accès, vous devrez demander à votre administrateur d’accès de vous donner accès afin de soumettre des avis de projet pour l’employeur.

 
3. Faire une recherche d’avis.  Entrez vos paramètres de recherche :

  • Employeur – Vous pouvez sélectionner votre employeur de la liste pour voir ses avis.
  • Numéro de référence – Vous pouvez entrer votre numéro de référence si vous cherchez un avis en particulier.
  • Numéro d’avis – Si un avis a été soumis, vous pouvez le rechercher par numéro d’avis.
  • Dates de projet – Vous pouvez entrer une date de début et de fin.
  • Type – Vous pouvez chercher par type d’avis.
  • Phase – Vous pouvez chercher par phase de projet.

Cliquez sur Rechercher. Vos résultats s’afficheront dans la liste en dessous des paramètres de recherche. 

Vous pouvez cliquer sur le lien Numéro de référence pour ouvrir l’avis.

4. Vérifiez chaque section pour assurer que tous les renseignements sont à jour, notamment les éléments suivants :

a. Dates réelles de début et de fin de projet
b. Conformité aux directives émises dans les rapports d’inspection
c. Rapports finaux d’analyse
d. Liste des zones désamiantées sur le chantier
e. Portée du travail effectué
f. Manifeste relatif aux déchets (if applicable)

5. Cliquez sur Fermer le projet.


Le système avisera la CSTIT de votre demande de fermeture de projet.

Remarque : La CSTIT traitera votre avis dans les cinq jours ouvrables. Si des renseignements additionnels sont requis, nous communiquerons avec les contacts du projet. Une fois une décision prise, vous en serez avisé par courriel. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec nous.