Comment puis-je faire suivi d’un avis de désamiantage?

1. Passez votre curseur sur Santé et sécurité au travail. Sous Avis, cliquez sur Rechercher les avis

OU
À partir de la page d’accueil, cliquez sur l’icône Avis de projet de désamiantage.

Ensuite, cliquez sur le lien Rechercher les avis.

2.  Le système vous invitera à ouvrir une session si vous ne l’avez pas déjà fait. Si vous n’avez pas de compte d’utilisateur en ligne, vous devrez créer un compte. Vous devrez aussi ajouter un employeur. Si vous n’êtes pas l’administrateur d’accès, vous devrez demander à votre administrateur d’accès de vous donner accès afin de soumettre des avis de projet pour l’employeur.


3. Faire une recherche d’avis.  Entrez vos paramètres de recherche :

  • Employeur – Vous pouvez sélectionner votre employeur de la liste pour voir ses avis.
  • Numéro de référence – Vous pouvez entrer votre numéro de référence si vous cherchez un avis en particulier.
  • Numéro d’avis – Si un avis a été soumis, vous pouvez le rechercher par numéro d’avis.
  • Dates de projet – Vous pouvez entrer une date de début et de fin.
  • Type – Vous pouvez chercher par type d’avis.
  • Phase – Vous pouvez chercher par phase de projet.

Cliquez sur Rechercher. Vos résultats s’afficheront dans la liste en dessous des paramètres de recherche. 


Vous pouvez cliquer sur le lien Numéro de référence pour ouvrir l’avis. Si l’avis est en revue par la CSTIT, vous ne pourrez pas le modifier.

Vous pouvez voir le statut de votre avis dans les colonnes Phase et Statut dans le tableau de résultats.

Il y a cinq phases d’avis de projet :

  1. Nouvel avis de projet : L’avis a le statut Traitement en cours avant d’être Soumis à la CSTIT. Une fois soumis, l’avis est En revue. Si la CSTIT a besoin de plus d’information, l’avis sera retourné pour Révision par le client. Une fois que la CSTIT confirme que le projet est en conformité, le projet passe à la phase Consulter et mettre à jour.
  2. Consulter et mettre à jour : Le projet sera soit En conformité ou Non-conforme. C’est la CSTIT qui prend la décision. Une fois que le projet est terminé, il passe à la phase Fermer le projet.
  3. Fermer le projet: Le projet a le statut Traitement en cours. Si la CSTIT nécessite plus d’information, le projet sera retourné pour Révision par le client. La CSTIT déterminera ensuite si le projet est Terminé.
  4. Annulé: Le projet a été annulé.
  5. Archivé: Les projets complétés sont archivés après un certain temps.