Comment je peux soumettre un avis de désamiantage?
1. Passez votre curseur sur Santé et sécurité au travail. Sous Avis, cliquez sur Soumettre un avis.
OU
À partir de la page d’accueil, cliquez sur l’icône Avis de projet de désamiantage.
Ensuite, cliquez sur le lien Soumettre un avis.
2. Le système vous invitera à ouvrir une session si vous ne l’avez pas déjà fait. Si vous n’avez pas de compte d’utilisateur en ligne, vous devrez créer un compte. Vous devrez aussi ajouter un employeur. Si vous n’êtes pas l’administrateur d’accès, vous devrez demander à votre administrateur d’accès de vous donner accès afin de soumettre des avis de projet pour l’employeur.
3. Nouvel avis
- Employeur – Sélectionnez votre employeur de la liste (si vous êtes associé à plus d’un employeur).
- Type - Actuellement, il n’y a qu’un seul type d’avis : Projet de désamiantage
Cliquez sur Revoir le démarrage ou sur Continuer pour passer à la prochaine étape.
Remarque : Si vous n’avez pas besoin de voir les détails sur les renseignements dont vous avez besoin pour soumettre votre avis de projet, cliquer sur Continuer pour sauter cette étape.
4. Avis de projet de désamiantage – Démarrer
Le système affiche une page d’introduction qui présente les renseignements et les détails requis pour compléter votre avis.
Annuler – Si vous n’avez pas les renseignements requis pour soumettre votre avis, cliquez sur Annuler.
Continuer – Cliquez sur Continuer pour passer à la prochaine étape.
5. Nouvel avis de désamiantage – Entrepreneur principal ou sous-traitant
Si votre employeur est l’entrepreneur principal, cliquez sur Continuer sous l’option 1.
Si votre employeur a été embauché par l’entrepreneur principal, cliquez sur Continuer sous l’option 2.
6. Le système ouvrira un nouvel avis et vous assignera un numéro de référence temporaire :
Vous pouvez utiliser ce numéro de référence pour retrouver votre avis.
7. Suivez les six étapes ci-dessous :
Étape 1 – Détails du projet
Remplissez les champs suivants :
- Dates de projet (date de début et date de fin)
- Détails sur le lieu de travail
- Propriétaire du site et ses coordonnées
Sauvegarder et continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.
Sauvegarder et fermer – Cliquez sur ce bouton pour sortir de l’avis. Votre information sera automatiquement enregistrée, et vous pouvez retourner à l’avis à partir de la section Rechercher les avis.
Étape 2 – Entrepreneurs
Si vous préparez cet avis à titre de l’entrepreneur principal, votre employeur aura été automatiquement ajouté dans la section Entrepreneur principal.
Si vous préparez cet avis à titre de sous-traitant, votre employeur aura été automatiquement ajouté dans la section Sous-traitants.
Vous n’avez que besoin d’un seul entrepreneur qui fait le travail de désamiantage. Si l’entrepreneur principal participe aussi au travail d’élimination de l’amiante, vous n’avez pas besoin de fournir un sous-traitant.
Vous devrez fournir au moins un contact par entrepreneur.
Remarque : Des notifications seront automatiquement envoyées par courriel aux personnes-ressources et à tout autre sous-traitant en désamiantage.
Cliquez sur Ajouter un sous-traitant (ou sur Ajouter un entrepreneur principal) pour ajouter un entrepreneur. Commencez à entrer le nom de l’employeur et sélectionnez-le de la liste déroulante. Si l’employeur n’est pas dans la liste, vous pouvez sélectionner Entrepreneur n’est pas dans la liste pour entrer le nom de l’entrepreneur manuellement.
Une fois que vous avez ajouté un entrepreneur, entrez au moins un contact par entrepreneur (c.-à-d. : responsable de l’entreprise, superviseur ou les deux).
Sauvegarder et continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.
Retour – Cliquez sur ce bouton pour revenir à l’étape précédente.
Sauvegarder et fermer – Cliquez sur ce bouton pour sortir de l’avis. Votre information sera automatiquement enregistrée, et vous pouvez retourner à l’avis à partir de la section Rechercher les avis.
Étape 3 – Détails sur le site
Entrez des renseignements sur les activités en désamiantage et la méthode d’élimination.
Si la méthode est En transport, vous devrez aussi entrer le numéro de manifeste relatif aux déchets.
Sauvegarder et continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.
Retour – Cliquez sur ce bouton pour revenir à l’étape précédente.
Sauvegarder et fermer – Cliquez sur ce bouton pour sortir de l’avis. Votre information sera automatiquement enregistrée, et vous pouvez retourner à l’avis à partir de la section Rechercher les avis.
Étape 4 – Détails sur l’amiante
Entrez tout matériau de construction contenant de l’amiante.
Cliquez sur Ajouter de détails sur l’amiante pour ajouter des détails :
En fonction des détails que vous entrez, le système déterminera automatiquement le taux de risque. Sinon, sélectionnez le taux qui s’applique.
Une fois que vous avez ajouté un matériau amianté, vous pouvez modifier ou supprimer l’article.
Sauvegarder et continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.
Retour – Cliquez sur ce bouton pour revenir à l’étape précédente.
Sauvegarder et fermer – Cliquez sur ce bouton pour sortir de l’avis. Votre information sera automatiquement enregistrée, et vous pouvez retourner à l’avis à partir de la section Rechercher les avis.
Étape 5 – Documents de projet
Ajouter au moins un document pour chacun des suivants :
• Procédures d’urgence
• Certification de l’équipement
• Plan d’étage
• Certificats de formation
• Procédures de travail
Cliquez sur Ajouter un document. Vous devrez peut-être rechercher dans votre ordinateur et sélectionner le document vous voulez télécharger :
Remarque : Vos documents doivent être dans un des formats suivants :
• GIF
• JPEG
• JPG
• PDF
• PNG
Étape 6 – Réviser et soumettre
Une fois que vous avez rempli tous les champs obligatoires, vous pouvez vérifier l’avis en entier avant de le soumettre.
Attention! Il manque des renseignements importants requis dans l’avis ci-dessous, comme indiqué par les pouces vers le bas et le texte en rouge.
Cliquez sur l’icône Modifier au coin supérieur à droit pour retourner à la section en question et remplissez les champs requis (indiqués par un astérisque rouge).
Assurez-vous de cocher chaque énoncé dans la section Déclaration.
Réussi! Vous êtes prêt à soumettre votre avis.
a. Supprimer - Si vous voulez supprimer cet avis et ne pas le soumettre à la CSTIT, cliquez sur l’icône Supprimer. Le système vous demandera de confirmer avant de supprimer l’avis. Remarque : Si vous supprimez votre avis, vous ne pourrez pas le récupérer.
b. Imprimer - Vous pouvez imprimer votre avis à tout moment, peu importe s’il est complété. Pour l’imprimer en PDF, cliquez sur l’icône Imprimer.
c. Soumettre - Cliquez sur Soumettre. Le système :
i. soumettra votre demande pour traitement
ii. vous fournira un avis de projet
iii. enverra aux contacts du projet un courriel avec un numéro d’avis.
Remarque : La CSTIT traitera votre avis dans les cinq jours ouvrables. Si des renseignements additionnels sont requis, nous communiquerons avec les contacts du projet. Une fois une décision prise, vous en serez avisé par courriel. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec nous.