Puis-je modifier un moteur indiqué sur un permis?

Oui. Une option vous permet de simplement modifier le moteur sur un permis approuvé. Vous pouvez y recourir si vous devez remplacer un moteur dans un équipement qui a déjà été approuvé pour un permis d’utilisation de moteur diesel sous terre. Le système copiera les renseignements du permis sélectionné, à l’exception du numéro de série du moteur.

 Remarque : Si vous soumettez une demande pour modifier un moteur, le permis original sera annulé!

 Veuillez suivre les étapes ci-dessous pour mettre à jour la section sur le moteur :

1. Passez votre curseur sur Santé et sécurité au travail. Sous Permis d'exploitation minière, cliquez sur Nouveau permis.

    

   OU

   À partir de la page d’accueil, cliquez sur l’icône Permis.
   

    

   Cliquez ensuite sur le lien Nouveau permis.

    

2. Si vous n'avez pas ouvert une session, le système vous demandera de vous identifier. Si vous ne possédez pas encore de compte en ligne, veuillez créer un compte. Vous devrez également ajouter votre employeur et demander un accès auprès de votre administrateur de l’accès pour vous autoriser à demander des permis en ligne au nom de votre employeur.
   
   
3. Nouveau permis
   
   
4. • Employeur – Sélectionnez votre employeur à partir de la liste (en cas d’association à plus d’un employeur);
   • Mine – Sélectionnez votre mine à partir de la liste.
   
   
   

   Cliquez sur Revoir la mise en route pour passer à la prochaine étape. Remarque : Si vous ne souhaitez pas voir la section Mise en route, vous pouvez cliquer sur Continuer pour sauter cette étape.

5. Demande de permis d’utilisation d’un moteur diesel sous terre – Mise en route

   Le système affiche une page d’introduction qui présente les renseignements et détails requis pour le dépôt de votre demande.

   

   Annuler – Si vous ne disposez pas des renseignements obligatoires pour présenter une demande, cliquez sur Annuler.

   Continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.

6. Nouveau permis d’utilisation de moteur diesel sous terre 
   

    

   Dans la section Changement de moteur?, entrez le no de permis ou le no de l’équipement de la mine, puis cliquez sur Commencer.
   
   Le système téléchargera les données du permis et vous permettra de procéder à une mise à jour.
   .
   

7. Mettez à jour des renseignements à l’étape 2 – Équipement.
   
   Remarque : Vous pourrez uniquement mettre à jour les champs suivants :
   

   

   Une fois l’information sur l’équipement mise à jour, vous pourrez soumettre votre demande à la CSTIT.