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        1. Dois-je inscrire mon entreprise à la CSTIT?
        2. Combien de temps faudra-t-il pour inscrire mon entreprise?
        3. Combien d’étapes le processus d’inscription comporte-t-il?
        4. Marche à suivre pour remplir le formulaire en ligne
        5. Comment puis-je revenir à un formulaire enregistré ou inachevé?
        6. Statut de votre demande d’inscription d’entreprise
        7. Modifier mon formulaire d’inscription après l’avoir envoyé
        8. Imprimer mon formulaire d’inscription
        9. La CSTIT mettra-t-elle à jour la demande de mon formulaire?
      • Paiements
        1. Quelles cartes sont acceptées?
        2. Comment puis-je savoir si mes paiements ont été bien traités?
        3. Faire un paiement des cotisations
        4. Qu’est-ce un paiement préautorisé?
      • Relevés et activité du compte
        1. Qu’est-ce que mon rapport d’activité du compte?
        2. Qu’est-ce que mon relevé mensuel d’employeur?
        3. Le rapport d’activité du compte en ligne est-il semblable au relevé mensuel de l’employeur?
        4. Comment puis-je consulter mon rapport d’activité de compte en ligne?
        5. Comment puis-je consulter en ligne mon relevé mensuel d’employeur?
        6. Dois-je avoir un compte d’utilisateur en ligne pour recevoir un avis par courriel lorsque mon relevé mensuel de l’employeur est disponible en ligne?
        7. Comment puis-je m’inscrire pour recevoir par courriel un avis indiquant que mon relevé mensuel de l’employeur est disponible en ligne?
      • Taux de cotisation
      • Obtenir une lettre
        1. Obtenir une lettre de conformité ou de décharge définitive
        2. Gérer mes lettres
        3. Obtenir une lette de soumission
      • Masse salariale
        1. Quelle est la différence entre le RAMS et une révision?
        2. Comment puis-je soumettre mon rapport sur la masse salariale?
        3. Combien de temps faudra-t-il pour soumettre mon RAMS?
        4. Combien d’étapes pour remplir un rapport sur la masse salariale?
        5. Comment puis-je déclarer la masse salariale par Fichier rapide?
        6. Comment fais-je une déclaration avancée de la masse salariale?
        7. Comment puis-je revenir à un rapport enregistré ou inachevé?
        8. Puis-je modifier mon rapport annuel après l’avoir soumis?
        9. Comment saurai-je si je dois déclarer mes entrepreneurs?
        10. Comment puis-je déclarer mes entrepreneurs?
        11. Quels renseignements dois-je fournir: Rapport les entrepreneurs
        12. Comment puis-je soumettre mon rapport par Fichier rapide?
        13. Comment puis-je faire la déclaration avancée des entrepreneurs?
        14. Comment puis-je mettre à jour (réviser) ma masse salariale?
      • Gestion de compte
        1. Comment puis-je modifier un profil d’employeur?
        2. Que puis-je modifier dans un profil?
        3. Comment puis-je mettre à jour un profil d’employeur?
        4. Quel est le délai de traitement des mises à jour?
      • Rapport des coûts de sinistralité
        1. Comment puis-je voir mon rapport des coûts de sinistralité en ligne?
    • Santé et sécurité au travail
      • Travail dangereux
        1. Signaler un travail dangereux
        2. Consulter l’état de rapports sur le travail dangereux
        3. Pourquoi ne puis-je voir le rapport que j’ai déposé?
        4. Faire le suivi d’un rapport sur un travail dangereux
      • Permis d’exploitation minière
        1. Pourquoi un permis d’utilisation de moteur diesel?
        2. Combien de temps pour remplir une demande de permis de diesel?
        3. Quels renseignements dois-je fournir pour demander un permis?
        4. Combien d’étapes faut-il pour remplir une demande de permis?
        5. Comment puis-je faire une demande de permis?
        6. Comment retourner à une demande que je n'ai pas encore soumise?
        7. Comment puis-je vérifier le statut de ma demande de permis?
        8. Comment puis-je imprimer mon permis approuvé?
        9. Comment puis-je annuler mon permis d’exploitation minière?
        10. Puis-je modifier un moteur indiqué sur un permis?
        11. Puis-je créer une nouvelle demande avec un permis existant?
      • Avis de travaux à haut risque
        1. Qu’entend-on par « travaux très dangereux »?
        2. Qui doit soumettre un avis de travaux à haut risque?
        3. Que se passe-t-il une fois l’avis soumis?
        4. Que se passe-t-il si la portée des travaux ou l’échéancier change par rapport à mon avis initial?
        5. De quels renseignements ai-je besoin pour soumettre un avis de travaux à haut risque?
        6. Comment puis-je soumettre un avis de travaux à haut risque?
        7. Comment puis-je trouver mes avis de travaux à haut risque?
        8. Comment puis-je mettre à jour mes avis de travaux à haut risque?
      • Rapport d’incident de l’employeur
        1. Pourquoi dois-je envoyer un Rapport d’incident de l’employeur à la CSTIT?
        2. Ai-je besoin d’un compte d’utilisateur en ligne pour envoyer un Rapport d’incident de l’employeur
        3. Combien de temps faut-il pour envoyer un Rapport d’incident de l’employeur?
        4. De quels renseignements ai-je besoin pour envoyer un Rapport d’incident de l’employeur?
        5. Combien d’étapes faut-il suivre pour remplir un Rapport d’incident de l’employeur?
        6. Comment puis-je envoyer mon Rapport d’incident de l’employeur?
        7. Comment puis-je trouver un rapport d’incident ou de blessure de l’employeur?
        8. Comment puis-je vérifier le statut de mon Rapport d’incident de l’employeur?
        9. Qu’est-ce qu’un courriel d’accès et comment puis-je en envoyer un à un autre utilisateur?
        10. Qu’est-ce qu’un propriétaire d’incident et comment puis-je en ajouter ou en supprimer un?
        11. Comment puis-je soumettre la section sur la blessure du Rapport d’incident de l’employeur?
        12. Comment puis-je vérifier si la section sur la blessure du Rapport d’incident de l’employeur est remplie et prête à être envoyée?
      • Programme Safe Workplace
        1. Comment puis-je savoir si mon lieu de travail est admissible au programme Safe Workplace
        2. Quelle est la différence entre les désignations Safe Workplace et Advanced Safe Workplace
        3. Que sont le certificat et l’insigne Safe Workplace, et comment m’en servir
        4. Où puis-je voir si je suis admissible au programme Safe Workplace
        5. Comment puis-je trouver des employeurs Safe Workplace
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Comment puis-je revenir à un formulaire enregistré ou inachevé?

  1. Passez votre curseur sur Services aux employeurs et sous Inscrire votre entreprise, cliquez sur Gestion des inscriptions.

  2. Un tableau contenant toutes les demandes commencées ou envoyées s’affichera. Si la demande est en suspens, le formulaire n’a pas été envoyé.


  3. Pour continuer de remplir votre formulaire, cliquez sur Voir.
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