Puis-je créer une nouvelle demande avec un permis existant?
Oui. Une option vous permet de simplement copier le contenu d’une demande existante. Vous pouvez y recourir lorsqu’une pièce d’équipement est identique ou semblable à une autre existante. Le système copiera les renseignements du permis sélectionné, à l’exception des données suivantes : le numéro de l’équipement de la mine, le numéro de série du châssis et le numéro de série du moteur.
Veuillez suivre les étapes ci-dessous pour créer une nouvelle demande à partir d’un permis existant.
- Passez votre curseur sur Santé et sécurité au travail. Sous Permis d'exploitation minière, cliquez sur Nouveau permis.
OU
À partir de la page d’accueil, cliquez sur l’icône Permis.
Cliquez ensuite sur le lien Nouveau permis.
- Si vous n'avez pas ouvert une session, le système vous demandera de vous identifier. Si vous ne possédez pas encore de compte en ligne, veuillez créer un compte. Vous devrez également ajouter votre employeur et demander un accès auprès de votre administrateur de l’accès pour vous autoriser à demander des permis en ligne au nom de votre employeur
- Nouveau permis
- Employeur – Sélectionnez votre employeur à partir de la liste (en cas d’association à plus d’un employeur);
- Mine – Sélectionnez votre mine à partir de la liste.
Cliquez sur Revoir la mise en route pour passer à la prochaine étape. Remarque : Si vous ne souhaitez pas voir la section Mise en route, vous pouvez cliquer sur Continuer afin de sauter cette étape.
- Demande de permis d’utilisation de moteur diesel sous terre – Mise en route
Le système affiche une page d’introduction qui présente les renseignements et détails requis pour le dépôt de votre demande.
Annuler – Si vous ne disposez pas des renseignements obligatoires pour présenter une demande, cliquez sur Annuler.
Continuer – Cliquez sur ce bouton pour passer à la prochaine étape.
- Nouveau permis d’utilisation de moteur diesel sous terre
Dans la section Même fabricant et type d’équipement?, entrez le no de permis ou le no de l’équipement de la mine, puis cliquez sur Commencer.
Le système téléchargera les données du permis.
- Veuillez mettre à jour les renseignements à chaque étape et soumettre la demande à la CSTIT.
Pour plus de détails sur la marche à suivre pour remplir et soumettre une demande, consultez la section Comment puis-je présenter une demande de permis d’utilisation de moteur diesel sous terre?.